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Husamettin Dogan, seul accusé du procès Pelicot à avoir fait appel, a été condamné le 9 octobre à dix ans de réclusion, soit un an de plus qu?en première instance. La cour a jugé qu?il « avait pleinement conscience que [Gisèle Pelicot] n?était pas consentant[e] » lorsqu?il l?a violé.